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Propriétaire du site : Association Troupe de spectale équestre Libertad – Contact : contact@troupelibertad.fr – 06 62 47 87 80 – Adresse : 244 Rue d’Ensisheim, 68310 Wittelsheim

Identification de l’entreprise : Association Troupe de spectale équestre Libertad – Contact : contact@troupelibertad.fr – 06 62 47 87 80 – Adresse : 244 Rue d’Ensisheim, 68310 Wittelsheim – SIREN : 834123697

Directeur de la publication : Caroline Spaety

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Webmaster : Charlotte Matusac

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L’association Troupe de spectacle équestre Libertad est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Troupe Libertad. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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